Contrat de téléassistance des personnes

 Présence Verte – Conditions générales

I – Généralités

1 – Objet des conditions générales

Les présentes conditions générales du contrat de téléassistance conclu entre Présence Verte et le souscripteur ont pour objet de préciser les obligations réciproques de Présence Verte, du souscripteur et des bénéficiaires définis ci-dessous et désignés aux conditions particulières.

Dans le présent contrat, Présence Verte est désigné par le terme « nous » et vise aussi bien Présence Verte Association Nationale que la structure locale Présence Verte dûment mandatée auprès de laquelle est souscrit le contrat soumis aux présentes conditions générales.

 

2 – Définitions générales applicables à l’ensemble du contrat

2.1 Souscripteur

Toute personne physique ayant son domicile en France métropolitaine, souscrivant un contrat pour elle-même ou, le cas échéant, pour le compte d’autres personnes physiques, les « bénéficiaires », également domiciliés en France métropolitaine.

2.2 Bénéficiaire

Dans le présent contrat, les bénéficiaires sont désignés par le terme « vous ».

Sont considérés comme bénéficiaires :

  • soit le souscripteur s’il souscrit pour son compte
  • soit la (les) personne(s) physique(s) désignée(s) par le souscripteur mentionnée(s) aux conditions particulières.

2.3 Domicile

Le lieu de résidence habituel du bénéficiaire en France métropolitaine où est installé le matériel de téléassistance.

2.4 Le matériel

Transmetteur : appareil placé au domicile du bénéficiaire lui permettant d’entrer en contact avec la Centrale.

Émetteur : appareil permettant de déclencher un appel à la Centrale par l’intermédiaire d’un signal envoyé à distance au transmetteur. L’émetteur peut se présenter soit en pendentif, soit en bracelet, soit sous la forme d’un déclencheur spécifiquement adapté au bénéficiaire, ou encore sous la forme de détecteurs de substances dangereuses.

GSM/DATA : fonction technique et technologique permettant la transmission de données numériques par le biais des réseaux radions de téléphonie mobile.

2.5 Réseau de solidarité

Les personnes physiques nommément désignées par le bénéficiaire et susceptibles d’être sollicitées en cas d’assistance.

2.6 La Centrale

La Centrale est la centrale d’écoute qui reçoit et gère l’intégralité des appels émis par les transmetteurs Présence Verte.

2.7 Alarme

L’Alarme signifie tout appel volontaire ou automatique transmis par le Matériel dans une situation à risque pour le bénéficiaire.

 

3 – Constitution de votre dossier

3.1 Conditions particulières et fiche de renseignements

Pour disposer des prestations de téléassistance, vous vous engagez à nous retourner ou à nous remettre signées, les conditions particulières du contrat, dûment complétées dont vous conservez un exemplaire ainsi que des présentes conditions générales.

Vous devez indiquer sur le contrat les coordonnées d’au minimum deux personnes constituant le réseau de solidarité auxquelles vous acceptez de confier éventuellement les clés de votre domicile. L’une ou l’autre de ces personnes pourra être sollicitée pour procéder éventuellement à l’ouverture des portes de votre domicile afin de vous porter assistance et de faciliter le cas échéant, l’intervention des secours.

Cette fonction supposant une certaine disponibilité des personnes du réseau de solidarité, vous vous engagez à récupérer préalablement l’accord des intéressés et vous assumez la responsabilité de votre choix et des conséquences pouvant en découler. En cas de modification ou d’indisponibilité temporaire des membres du réseau de solidarité, vous vous engagez à nous informer de ces changements dans les meilleurs délais.

Vous êtes informé(s) que la signature des conditions particulières veut adhésion aux présentes conditions générales.

3.2 Exploitation et conservation des informations nominatives

Nous nous engageons à garantir et à faire respecter par notre personnel et par nos mandataires le caractère strictement confidentiel de toute information et de tout document que vous nous aurez communiqués.

En application de la Loi « Informatique et Libertés » en date du 6 janvier 1978 telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification, d’opposition pour motifs légitimes et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits auprès de la structure locales Présence Verte auprès de laquelle vous avez souscrit le contrat. Les informations demandées dans les conditions particulières sont nécessaires afin de permettre l’exécution du service de téléassistance à domicile qui vous est proposé.

 

4 – Conditions et modalités d’application du contrat

4.1 Prise d’effet et durée du contrat

Le présent contrat de téléassistance entre en vigueur à sa date de signature. Les prestations sont effectuées dès raccordement du transmetteur à la Centrale, confirmé par l’appel de début d’abonnement à la Centrale effectué lors de l’installation à votre domicile du transmetteur par un technicien Présence Verte, ce qui vaudra date de référence de la facturation du présent contrat. Il est valable jusqu’au 31 décembre de la même année puis le contrat est reconduit tacitement d’année en année à copter du 1er janvier suivant l’année de sa prise d’effet, conformément à l’article L.135.1 du Code de la Consommation.

Vous êtes informé(s) au cours du dernier trimestre de chaque année du renouvellement de votre contrat au 1er janvier de l’année suivante.

4.2 Droit de rétractation

Lorsque l’adhésion au présent contrat est conclu à distance tel que défini à l’article L.121-16 du code de la consommation, vous disposez conformément à l’article L.121-21 du même code d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de l’acceptation de l’offre, pour renoncer au service de téléassistance Présence Verte sans avoir à justifier le motif ni à payer de pénalités.

Vous pouvez exercer ce droit à l’aide du bordereau de rétractation joint au présent contrat.

Compléter et signer ce formulaire. Puis envoyer ce formulaire par lettre recommandée avec accusé de réception en utilisant l’adresse figurant au dos du bordereau de rétractation.

Expédier ce bordereau au plus tard le quatorzième jour à partir du jour de la commande ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant.

4.3 Paiement

Les modalités de paiement sont celles définies aux conditions particulières du contrat. En cas de paiement par prélèvement automatique opéré par nos soins, le souscripteur s’engage à nous signaler toute modification de son identité bancaire. En cas de règlement par chèque bancaire, le souscripteur s’engage à nous faire parvenir son règlement à réception de la facture. En fonction du réseau téléphonique du Bénéficiaire (Réseau Téléphonique Commuté, Réseau IP) un tarif différencié est pratiqué (précisé dans la fiche tarifaire).

4.4 Modification des tarifs

Les montant de l’abonnement et de la location sont fixés pour une année civile. Nous nous réservons le droit de modifier ces montants chaque début d’année civile, sous réserve de vous en informer par écrit, deux (2) mois à l’avance. En cas de désaccord de votre part sur le nouveau tarif, vous disposez d’un (1) mois pour nous notifier votre refus, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Ce courrier vaut résiliation de votre contrat d’abonnement.

Par ailleurs, Présence Verte se réserve la possibilité de répercuter toute modification de taux de TVA décidée par le gouvernement dans le mois qui suit la parution du décret d’application au Journal Officiel.

4.5 Défaut de paiement

Tout défaut de paiement de plus d’un (1) mois, quel qu’en soit la cause, entraîne, après information du bénéficiaire et mise en demeure adressée par nos soins en recommandé avec accusé de réception au souscripteur, restée quinze (15) jours ouvrés sans effet, la faculté pour Présence Verte de restreindre ou suspendre l’abonnement sans aucun préavis.

La suspension ou restriction des prestataires au titre du contrat ne dispense pas le souscripteur des paiements des sommes restant dues à Présence Verte.

L’abonnement restera dû pendant la période de suspension ou de restriction.

En cas de non paiement manifeste des sommes dues, Présence Verte se réserve le droit de résilier le contrat et d’engager toutes les poursuites judiciaires nécessaires afin de recouvrer les sommes qui lui sont dues.

4.6 Résiliation

Vous avez la possibilité de résilier à tout moment votre contrat, sous réserve de nous en informer par lettre recommandée avec accusé de réception, au besoin à l’aide du bulletin de demande de résiliation joint au présent contrat. La date d’effet de la résiliation est la date de restitution de l’intégralité du matériel auprès de Présence Verte. Le mois en cours de la résiliation reste à devoir à Présence Verte, tout mois entamé restant dû.

Cette disposition ne s’applique pas lors d’une entrée en établissement de soins ou d’hébergement, en cas de déménagement définitif et/ou en cas de non-couverture du service et en cas de décès.

Présence Verte peut résilier le présent contrat, notamment en cas de disparition totale du réseau de solidarité, sous réserve de vous prévenir par lettre recommandée avec accusé de réception et de respecter un préavis de trente (30) jours à compter de la date de réception de ce courrier, à l’exception de la résiliation pour défaut de paiement visée à l’article 4.5 ci-dessus.

4.7 Restitution du matériel lors de la résiliation

En cas de résiliation de l’abonnement, vous vous engagez à nous restituer le matériel dans les meilleurs délai à compter de la date d’expiration effective de l’abonnement. Cette restitution s’opère auprès de Présence Verte. En cas de non-restitution du matériel dans un délai de trois (3) mois, Présence Verte se réserve le droit d’adresser au souscripteur une facture correspondant à la valeur neuve du matériel déduction faite de quinze (15) % de vétusté par an.

4.8 Transmissibilité, incessibilité

Le présent contrat ayant un caractère « intuitu personae », vous ne pouvez, pour quelque cause que ce soit, en céder ou en transférer les droits ou obligations. De même, vous vous interdisez de céder, de sous-louer ou de mettre gracieusement à la disposition d’un tiers tout ou partie du matériel qui vous est confié.

Nous nous réservons le droit à tout moment de transmettre le bénéfice du présent contrat à tout organisme de notre convenance dans le respect de la législation en vigueur et sous réserve que l’organisme fournisse des prestations équivalentes aux bénéficiaire et souscripteur. Nous nous réservons également la possibilité de modifier la matériel qui vous est proposé, sous réserve d’assurer la continuité du présent contrat et sous réserve de votre acceptation en cas de changement de tarifs. A défaut d’acceptation de ce changement, le bénéficiaire pourra résilier le contrat conformément à l’article 4.6.

5 – Charge des communications téléphoniques

Le coût des appels liés au contrôle automatique du transmetteur (un appel hebdomadaire), aux divers contrôles techniques, ainsi que celui de la communication résultant du dialogue avec la Centrale, lors du déclenchement d’un appel, sont à votre charge.

Les coûts des appels sortant du transmetteur de technologie GSM/DATA (déclenchement d’une Alarme, appels techniques) sont intégralement pris en compte dans le montant de l’abonnement mensuel de la téléassistance des personnes Présence Verte.

Quand Présence Verte vous appelle, la communication est à sa charge.

6- Enregistrement des conversations téléphoniques

Le bénéficiaire et le souscripteur autorisent expressément Présence Verte à enregistrer leurs conversations téléphoniques avec la Centrale et acceptent que les conversations téléphoniques de la Centrale, dans le cadre de la fourniture des prestations, puissent également être enregistrées.

Le bénéficiaire et le souscripteur reconnaissent qu’ils ont été informés de l’impossibilité pour Présence Verte de garantir que les communications vocales ne soient jamais interceptées ou utilisées par des tiers.

Les enregistrements des conversations téléphoniques sont conservés par Présence Verte pendant une durée de deux (2) mois à compter de leur enregistrement et sont ensuite détruites.

7 – Propriété du matériel

En cas de location ou de prêt, vous êtes informé(e) que le matériel mis à votre disposition reste la propriété de la structure locale Présence Verte ou de l’organisme prêteur. Il est insaisissable et inaliénable.

II – Description de nos prestations de téléassistance

Le service de téléassistance rendu par Présence Verte comprend :

  • L’installation du matériel par un technicien Présence Verte, sa mise en service ainsi que la vérification de son bon état de fonctionnement, à votre domicile, vous permettant de déclencher un appel par l’intermédiaire du réseau téléphonique commuté ou par intermédiaire du réseau hertzien;
  • Un service de veille et d’écoute disponible toute l’année, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, assuré par la Centrale;
  • Le traitement par la Centrale de tout appel identifié suite au déclenchement d’une Alarme;
  • Le déclenchement d’une intervention physique sur la réception d’une Alarme qualifiée par la Centrale;
  • Un suivi de chaque appel afin de s’assurer que celui-ci a bien été suivi d’effet;
  • Une surveillance du matériel mis à votre disposition qui émet automatiquement un message chaque semaine, ce qui vous permet de vérifier son bon état de fonctionnement (tests cycliques);
  • La maintenance technique en cas de panne du matériel.

Dans le cas où le bénéficiaire souscrit à des options, les services complémentaires rendus sont les suivants :

Si option sécurité : éléments de sécurité pour la détection de substances dangereuses.

Si option sérénité : éléments de sécurité pour la détection de chutes brutales.

Si option convivialité : prestations complémentaires de mise en relation du bénéficiaire avec un service dédié.

Si produits additionnels : produits dont la nature permet d’apporter un service complémentaire.

III – Obligations, responsabilités et exclusions

1 – Obligations du bénéficiaire

Vous vous engagez à :

  • Nous fournir l’ensemble des informations nécessaires à la mise en œuvre du service de téléassistance et à nous informer de toute modification intervenant dans votre dossier, en particulier toute modification de votre adresse, de l’identité de votre médecin traitant, des coordonnées des personnes du réseau de solidarité, des coordonnées bancaires, de votre numéro de téléphone, le cas échéant du code d’accès à votre logement, par courrier simple à Présence Verte. A défaut, Présence Verte ne pourra pas fournir les prestations conformément au présent contrat.
  • Nous informer de tout départ prolongé de votre domicile et de toute coupure volontaire de l’alimentation électrique générale de votre domicile. De même, vous vous engagez à ne pas transporter le matériel de téléassistance dans un autre lieu que celui où il a été initialement raccordé.
  • Supporter les frais occasionnés par le déclenchement injustifié d’un appel et toutes facturations émises par les services publics.
  • S’interdire toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive du matériel.
  • Entretenir le matériel afin de le maintenir en bon état de fonctionnement.
  • Disposer d’une installation dans un environnement technique (électricité, téléphone par réseau téléphonique commuté ou autre) conforme aux normes en vigueur, à ne pas déplacer ou intervenir sur le matériel et laisser libre accès au technicien Présence Verte chaque fois que cela s’avère nécessaire.
  • Informer immédiatement Présence Verte de tout dysfonctionnement ou dégradation du matériel.
  • Informer immédiatement Présence Verte par téléphone ou par autre moyen de la perte ou du vol du matériel afin que les prestations soient suspendues. Le souscripteur doit confirmer la perte ou le vol du matériel par courrier recommandé avec accusé de réception accompagné, en cas de vol, d’une copie de plainte auprès du commissariat ou des autorités compétentes. Le contrat reste en vigueur et les redevances d’abonnement sont facturées pendant la période durant laquelle les prestations sont suspendues.
  • Vous assurez auprès de votre assureur « Assurance Habitation » que les risques liés au vol, à l’incendie du matériel et aux surtensions électriques soient couverts.
  • Procéder à un appel mensuel avec votre déclencheur pour effectuer un test de bon fonctionnement.
  • Vous conformer aux recommandations de Présence Verte dans le cadre du traitement des appels et notamment en cas d’alerte de secours d’urgence.
  • Restituer le matériel lors de la résiliation de votre contrat conformément à l’article 4.7 du contrat.

2 – Obligations de Présence Verte

Nous nous engageons à respecter nos obligations pour vous assurer les prestations décrites au chapitre II des présentes conditions générales.

3 – Exclusions de responsabilité et exonérations encas de force majeure ou autres évènements assimilés

Nous ne pouvons en aucun cas nous substituer aux organismes de secours d’urgence ou au réseau de solidarité dont vous nous avez fourni les coordonnées.

Nous ne pouvons être tenus pour responsables des manquements à l’exécution des prestations résultant des cas de force majeure ou d’évènements assimilés, tels que définis par sa législation et la jurisprudence en vigueur, ni retards dans l’exécution des prestations résultant  de ces mêmes causes.

Nous ne pouvons voir notre responsabilité mise en causse si l’interruption ou le dysfonctionnement de nos prestations sont dus :

  • Au déplacement du transmetteur sans notre accord, ou à son débranchement volontaire ou fortuit du réseau électrique et/ou téléphonique;
  • A une omission de nous informer du dysfonctionnement du matériel constatable sur place ou à une information tardive de Présence Verte;
  • A un usage du matériel non conforme aux spécifications prévues par le constructeur;
  • A une disponibilité de la ligne téléphonique pour le matériel (téléphone mal raccroché, appel en cours sur une autre prise téléphonique, absence de réseau téléphonique), où à une indisponibilité du réseau hertzien de téléphonie mobile dans le cadre du matériel utilisant cette technologie);
  • A une dégradation du matériel par le bénéficiaire ou par toute action extérieure volontaire ou involontaire;
  • Aux conséquences des dysfonctionnements éventuels du réseau téléphonique commuté;
  • Aux conséquences des dysfonctionnements éventuels, ou de l’absence partielle ou totale du réseau hertzien.

Nous ne pouvons voir notre responsabilité engagée :

  • En cas de non respect par le bénéficiaire et le souscripteur de leurs obligations au titre du contrat;
  • En cas de différend entre le bénéficiaire et le souscripteur concernant l’exécution du contrat,
  • En cas de perte ou de vol du matériel.

IV – Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français.

La réglementation en matière de démarchage et vente à domicile est régie par le code de la consommation aux articles L.121-16 à L.121-25 (Livre 1er Titre II Chapitre 1 Section II contrats conclus à distance et hors établissements).

PRÉCISION POUR LE CONSOMMATEUR Article L.121-21-5 du code de la consommation : « Si le consommateur souhaite que l’exécution d’une prestation de services commence avant la fin du délai de rétractation mentionné à l’article L.121-21, le professionnel recueille sa demande expresse sur papier ou sur support durable.

Le consommateur qui a exercé son droit de rétractation d’un contrat de prestation de services dont l’exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter; ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu dans le contrat. Aucune somme n’est due par le consommateur ayant exercé son droit de rétractation si sa demande expresse n’a pas été recueillie en application du premier alinéa du présent article ou si le professionnel n’a pas respecté l’obligation d’information prévue au 4° du I de l’article L.121-17 ».